Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OH ! SANS COUTEAU
M. RAOUL LEIDINGER, Agissant pour le compte de la société "OH ! SANS COUTEAU" en cours de formation M. DOMINIQUE LORMEAU, Agissant pour le compte de la société "OH ! SANS COUTEAU" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3916826
Date de dépôt :
29/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque OH ! SANS COUTEAU
Déposée le 29 avril 2012 par monsieur RAOUL LEIDINGER et monsieur DOMINIQUE LORMEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « OH ! SANS COUTEAU »
Les déposants sont monsieur RAOUL LEIDINGER domicilié(e) 2 RUE DE METZ - 57320 - FREISTROFF - France et monsieur DOMINIQUE LORMEAU domicilié(e) 4 RUE DU POTEAU DES 3 SEIGNEURS - 78120 - RAMBOUILLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAOUL LEIDINGER domicilié(e) 2 RUE DE METZ - 57320 - FREISTROFF - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. RAOUL LEIDINGER, Agissant pour le compte de la société "OH ! SANS COUTEAU" en cours de formation - 2 RUE DE METZ - 57320 - FREISTROFF - France
M. DOMINIQUE LORMEAU, Agissant pour le compte de la société "OH ! SANS COUTEAU" en cours de formation - 4 RUE DU POTEAU DES 3 SEIGNEURS - 78120 - RAMBOUILLET - France
M. RAOUL LEIDINGER - 2 RUE DE METZ - 57320 - FREISTROFF - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598532 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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